Mentions légales

MENTIONS LEGALES

Ce site  est édité par l’ARSEL de JACOU, association loi 1901 déclarée en Préfecture de l’Hérault

SIRET 75163824800011

Dénomination et siège social

Association de la Retraite Sportive et Loisirs de Jacou (ARSEL de Jacou)

2 rue Roger Couderc 34830 JACOU

tél. 04 67 55 98 14

Président : Maurice Moulin   mauricemoulin34@gmail.com

Les utilisateurs du présent site internet reconnaissent disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et à l’utiliser. Ils sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est susceptible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Hébergeur

SAS OVH – http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

Contenu du site:

L’Association de la Retraite Sportive et des Loisirs de Jacou ( ARSEL de Jacou) met à disposition des utilisateurs de ce site internet des informations et des outils vérifiés, mais elle ne pouraît être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations.

Photos non contractuelles

Nous remercions les utilisteurs de ce site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel au webmaster du site à fabienne.l3463@gmail.com ou un courrier au siège de l’association.

Droit à l’image

Toute personne a, sur son image et sur l’utilisation qui en est faite, un droit exclusif qui lui permet de s’opposer à sa reproduction sans son autorisation expresse et spéciale. Merci à toute personne de se faire connaître pour retrait d’une ou de plusieurs photos reproduisant son image, en adressant un courriel au webmaster du site  fabienne.l3463@gmail.com ou un courrier au siège de l’association.

Propriété

Tout ce qui est propre à ce site, textes, images, photos, etc. sont de l’utilisation exclusive de l’ARSEL. Toute représentation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l’association, est interdite.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’ARSEL.

Loi applicable

L’usage de ce site internet est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.